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1. Éditeur du site

Le présent site mrsoftware.fr est édité par :

• MR Software, société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : [MONTANT] €
• Siège social : 14 rue du Zéphyr, bâtiment C11, 91140 Villejust, France
• RCS [VILLE — ex. Évry] — SIREN [N° SIREN] — SIRET [N° SIRET]
• N° de TVA intracommunautaire : [FR + N°]
• Code APE/NAF : [ex. 5829C — Édition de logiciels applicatifs]
• Adresse e-mail : contact@mrsoftware.fr
• Téléphone : [N° DE TÉLÉPHONE]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [NOM DU PRÉSIDENT / REPRÉSENTANT LÉGAL], en sa qualité de représentant légal de la société.

3. Hébergement

Le site et les services associés sont hébergés sur une infrastructure dédiée située en France :

• OVH SAS (OVHcloud)
• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
• Téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07)
• Site : www.ovhcloud.com

4. Prestataire de paiement

Les paiements en ligne (abonnements) sont traités par Stripe Payments Europe, Ltd., société de droit irlandais, prestataire de services de paiement conforme à la norme PCI-DSS. MR Software ne stocke aucune donnée bancaire : les informations de carte sont transmises et conservées directement par Stripe.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site et les applications (structure, textes, logiciels, code source, logos, marques, visuels, vidéos, bases de données) sont la propriété exclusive de MR Software ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.

Les licences d'utilisation des applications proposées à la vente n'emportent aucun transfert de propriété : elles confèrent un simple droit d'usage dans les conditions prévues aux Conditions Générales de Vente.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition, exerçables à l'adresse contact@mrsoftware.fr.

7. Cookies

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8. Responsabilité

MR Software s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, sans garantie d'exhaustivité. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'un accès ou d'une utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, la perte de données, ou la présence de virus. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de MR Software quant à leur contenu.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à l'utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.